CGU - CGVAuteur : DjeyMute

 

CGU : Condition Générale d’Utilisation

 

 

1. Accès au site et aux services fournis

 
Tout utilisateur navigant sur les différents services proposés par StelyCube approuve ces conditions générales d’utilisation.
Les services fournis par StelyCube sont des services sans obligations d’achat pour les utiliser. Néanmoins, certains contenus sont disponibles sur la boutique du site, voir les CGV.

 

 

2. Objet des CGU


Les présentes Conditions Générales d'Utilisation ont pour objet de définir les modalités de mise à disposition du site http://stelycube-site.fr , ci-après nommé StelyCube et les conditions d'utilisation du Service par l'Utilisateur.

 

 

3. Mentions légales


Information sur le représentant du site :

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site http://stelycube-site.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :


Propriétaire : StelyCube
Créateur : LightMute
Responsables publication : LightMute et DjeyMute
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
WebMaster : Lightmute
E-mail : StelyCube@hotmail.com

Information sur l’hébergeur et le CMS :

Hébergeur : Revolta Hosting

CMS : MineWeb

 

 

4. Définitions 


Site : Le Site désigne le site Internet http://stelycube-site.fr
Utilisateur : L'Utilisateur est toute personne qui utilise le Site ou l'un des services proposés par StelyCube. 
Membre : Le terme « Membre » désigne un utilisateur identifié sur le site.
Contenu : Le terme « Contenu Utilisateur » désigne les données transmises par l'Utilisateur dans les différentes rubriques du Site. 

 

 

5. Propriété intellectuelle


Tout droit réservé à StelyCube, pour toute utilisation de contenu, merci de nous contacter.

 

 

6. Données personnelles 


Les donnée personnelles (nom, prénoms, adresse mail) seront à utilisation privée et ne seront pas vendues.

Vous disposez d'un droit de retrait sur ces informations en nous contactant. 

 

7. Responsabilité 


Le site StelyCube n’est en aucun cas responsable du contenu illicite écrit par les membres et qui passerait à travers l’attention de l’équipe modératrice.

 

 

8. Force majeur 


La responsabilité de StelyCube ne pourra être engagée en cas de force majeure ou de faits indépendants de sa volonté. 

 

 

9. Droit applicable et juridiction compétente 


En cas de litige, les droits français seront mis en application. 

 


CGV : Condition Générale de Vente

 


Les présentes conditions de vente sont conclues d'une part par StelyCube et d'autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site Internet de StelyCube dénommée ci-après « le Client ».


1. Objet du contrat

 

Les présentes conditions générales de vente ont pour objet de fixer les dispositions contractuelles entre StelyCube et le Client et les conditions applicables à tout achat effectué sur le site. L’acquisition d'un bien ou d'un service à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par le client des présentes conditions de vente.

 


2. Caractéristiques des articles proposés à la vente 

 

Les articles offerts sont de catégorie virtuelle. Chaque article est accompagné d'un descriptif établi par StelyCube. 

 

3. Commandes

 

Le client passe commande sur le site Internet de StelyCube. Pour acheter un ou plusieurs articles, il doit obligatoirement suivre le processus de commande suivant : 

  • - Inscription sur le site,
  • - Inscription sur le serveur,
  • - Créditer son compte en StelyCoins,
  • - Choisir l’article,
  • - Valider l'achat et recevoir l’achat.

StelyCube se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande qui émanerait d’un Client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande précédente. Toute commande vaut acceptation des prix et descriptions des articles disponibles à la vente. 

 

4. Modalités de paiement 

 

Le règlement des achats s’effectue via l’un des moyens suivants, à la convenance du Client : 

  • - Par Starpass
  • - Par Paypal
 

5. Expédition et délais de livraison 

 

Toute commande passée sur le site de StelyCube est livrée immédiatement. StelyCube s’engage à livrer les commandes passées par le Client dans les délais prévus. Si les dits articles n’ont pas été livrés dans un délai de 7 jours à compter de la date de livraison prévue lors de la commande, et si ce dépassement n’est pas lié à un cas de force majeure, le Client pourra procéder à la résiliation de la vente, en contactant StelyCube. Les sommes réglées par le Client lui seront alors intégralement remboursées en StelyCoins. 

 

6. Délai de Rétractation

 

Les Clients bénéficient d'un délai de rétractation de 15 jours uniquement sur les StelyCoins et si aucun achat n’a été fait avec ceux-ci. Il permet un remboursement total sans pénalité sur simple demande à StelyCube dans les délais impartis. Les StelyCoins seront retirés du compte par la suite.


Dernière mise à jour : 04/04/2017 à 23h01